Séminaire "Constitution et Finances publiques » pour les 60 ans de la Vème République
Le premier séminaire itinérant de la Société Française des Finances publiques (SFFP) se tiendra le vendredi 16 mars 2018 au Pôle juridique et judiciaire de Bordeaux. Organisée en collaboration avec l’Institut Léon Duguit, ce séminaire abordera la « Constitution et Finances publiques » au regard des 60 ans de la Vème République.
La Société Française des Finances Publiques (SFFP) propose cette année pour la première fois un séminaire itinérant. La première étape de ce séminaire est organisée à Bordeaux par le Président de la SFFP, Xavier Cabannes et Alain Pariente, professeur de l’Institut Léon Duguit. Ce séminaire intitulé « Constitution et Finances publiques » aura lieu le vendredi 16 mars de 14 à 16h à l’amphithéâtre Jacques Ellul au Pôle juridique et judiciaire.
Cette séance sur l'autonomie financière en écho des 60 ans de la Vème République devrait permettre d'alterner les présentations formelles et les débats avec la salle. Les étudiants des Master 2 Droit des collectivités territoriales et Droit public des affaires seront présents, certains étudiants de Master 1 et des magistrats de la chambre régionale des comptes assisteront également aux débats.
Les travaux de ces journées de séminaires seront publiés dans des revues partenaires de la SFFP.
Ce séminaire itinérant connaîtra cette année quatre autres étapes. Le 17 mai se tiendra à Reims la séance « La dette publique est-elle soluble dans la Constitution ? » et le 27 juin à Poitiers « L’article 47-2 de la Constitution : un cadre suffisant pour la Cour des comptes ? ». L’Université Lille 2 accueillera le 4ème séminaire « Les lois de programmation des finances publiques au milieu du gué ? » au mois de septembre 2018. La 5ème séance, à Paris en novembre 2018, sera un colloque conclusif en association avec FONDAFIP.
